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Marques déposées par monsieur Michel Mousset
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Les 7 Mers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 7 Mers
Monsieur Michel Mousset

Numéro de dépôt :
4539351
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
Les 7 Mers de Michel Mousset

Présentation de la marque Les 7 Mers

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par monsieur Michel Mousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 7 Mers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Michel Mousset domicilié(e) 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Mousset domicilié(e) 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France.

La marque Les 7 Mers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 7 Mers arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

Michel Mousset a également déposé les autres marques suivantes : La Belle Nordique , Qu'est-ce que c'est bon !!!


Monsieur Michel Mousset - 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France


Monsieur Michel Mousset - 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de boissons dans un commerce de proximité ; services de vente sur internet ou à distance pour le compte de tiers de tous produits alimentaires.